OBJECTIFS DU STANDARD ISAN

ISAN se limite à l’identification de l’œuvre. Il ne doit en aucun cas s’assimiler à une procédure d’enregistrement de droits, et ne peut préjuger de la titularité de droits relatifs à l’œuvre audiovisuelle immatriculée.

Un numéro ISAN peut être attribué quelle que soit la nature des œuvres : films cinématographiques, œuvres de fiction ou documentaires TV, séries, reportages, news, émissions en direct, vidéoclips ou bandes annonces, etc.

Un ISAN pourra être demandé et attribué à toutes les étapes de la préparation, de la production ou de l’exploitation de l’œuvre audiovisuelle. Dans le cas d’œuvres en développement ou en préparation, il est possible de demander un ISAN provisoire dénommé ISAN projet (In-Dev) qui ne devient définitif que lors de la mise en production effective de l’œuvre.

Dans le cas des productions de séries à nombreux épisodes ou d’émissions répétitives, ISAN peut – selon des modalités particulières – être attribué à l’ensemble des épisodes ou émissions, y compris si nécessaire préalablement à leur production.

Chaque numéro est complété, dans la base ISAN, des principales informations descriptives de l’œuvre audiovisuelle telles que le titre, le type d’œuvre, le réalisateur, l’année de production, la durée, les principaux interprètes, etc.

En tant qu’identifiant de l’œuvre, ISAN est destiné à être utilisé notamment :

• dans les différents contrats de production audiovisuelle (par exemple dès la signature du premier contrat d’auteur) ou d’exploitation des œuvres,
• sur les différents supports de fixation de l’œuvre (copie, master, PAD, DVD, Blu-Ray,etc.),
• à l’occasion de tout échange d’information sur tous supports de promotion ou de diffusion de l’œuvre (plaquettes, jaquettes, programmes, etc.),
• en tant qu’outil de tatouage ( » watermarking « ) des œuvres audiovisuelles, ou index de référence dans les bases de données associées à des tatouages ou systèmes de reconnaissance d’empreintes numériques,
• dans les flux de diffusion numérique de l’œuvre (ISAN est notamment compatible avec l’espace « identifiant » prévu dans la norme MPEG2 et dans ses évolutions ultérieures),
• dans les différentes bases de données nécessitant une correcte identification des œuvres audiovisuelles et souhaitant bénéficier de la valeur ajoutée d’un index de référence unique et international.

En tant qu’outil d’identification et de marquage des œuvres, ISAN constitue donc un atout majeur dans le contrôle et la gestion de la diffusion des œuvres audiovisuelles, en particulier dans l’environnement numérique.